Politique de confidentialité

Mise à jour : 2026-10-29  |  Version : v1.2

1. La protection des données en un coup d’œil

Informations générales

Les informations suivantes donnent un aperçu simple de ce qu’il advient de vos données à caractère personnel lorsque vous visitez ce site web. Les données à caractère personnel sont toutes les données permettant de vous identifier personnellement. Pour des informations détaillées sur la protection des données, veuillez consulter la politique de confidentialité ci-après.

Collecte de données sur ce site web

Qui est responsable de la collecte de données sur ce site web ?

Le traitement des données sur ce site web est effectué par l’exploitant du site. Ses coordonnées figurent dans la section « Informations sur le responsable du traitement » de la présente politique de confidentialité.

Comment collectons-nous vos données ?

Vos données sont collectées, d’une part, lorsque vous nous les communiquez. Il peut s’agir, par exemple, de données que vous saisissez dans un formulaire de contact ou lors de l’inscription. D’autres données sont collectées par nos systèmes informatiques lors de votre visite du site web, automatiquement ou après votre consentement. Il s’agit avant tout de données techniques (p. ex. navigateur Internet, système d’exploitation ou heure de consultation de la page).

À quelles fins utilisons-nous vos données ?

Une partie des données est collectée afin de garantir la mise à disposition du site web sans erreur. D’autres données servent à la préparation et à l’exécution de contrats, à l’inscription et à la fourniture de nos services ainsi qu’à la communication avec vous.

Quels sont vos droits concernant vos données ?

Vous avez à tout moment le droit d’obtenir gratuitement des informations sur l’origine, les destinataires et la finalité de vos données à caractère personnel enregistrées. Vous avez également le droit de demander la rectification ou l’effacement de ces données. Si vous avez donné votre consentement, vous pouvez le retirer à tout moment pour l’avenir. Vous avez en outre le droit, dans certaines circonstances, de demander la limitation du traitement. Par ailleurs, vous disposez du droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente.

Remarque concernant nos services et applications

La présente politique de confidentialité s’applique au site web xpandai.one. L’utilisation de la plateforme d’IA xpandAI workspace est en outre régie par les informations distinctes relatives à la protection des données du Workspace. Les applications autonomes disposant de leur propre adresse (Custom Apps) ont chacune leurs propres informations relatives à la protection des données. Vous trouverez plus de détails à la section 5.

2. Hébergement

Nous hébergeons le contenu de ce site web chez le prestataire suivant.

Hostinger

Le prestataire est HOSTINGER operations, UAB, Švitrigailos str. 34, 03230 Vilnius, Lituanie (ci-après « Hostinger »). Lorsque vous visitez notre site web, Hostinger traite différentes données, dont votre adresse IP et les données des journaux du serveur. Pour plus de détails, veuillez consulter la politique de confidentialité de Hostinger.

Les données à caractère personnel collectées sur ce site web sont enregistrées sur les serveurs de Hostinger. Il peut s’agir avant tout d’adresses IP, de demandes de contact, de métadonnées et de données de communication, de données contractuelles, de coordonnées, de noms, d’accès au site web et d’autres données générées par l’intermédiaire d’un site web.

L’hébergement est effectué aux fins de l’exécution du contrat à l’égard de nos clients potentiels et existants (art. 6, par. 1, point b) du RGPD) et dans l’intérêt d’une mise à disposition sûre, rapide et efficace de notre offre en ligne par un prestataire professionnel (art. 6, par. 1, point f) du RGPD). Si un consentement a été demandé, le traitement est effectué exclusivement sur la base de l’art. 6, par. 1, point a) du RGPD et du § 25, par. 1, du TDDDG (loi allemande sur la protection des données dans les télécommunications et les services numériques), dans la mesure où le consentement porte sur l’enregistrement de cookies ou sur l’accès à des informations dans l’équipement terminal. Le consentement peut être retiré à tout moment.

Sous-traitance : Nous avons conclu un contrat de sous-traitance avec Hostinger. Dans la mesure où des données sont traitées en dehors de l’UE/de l’EEE, ce traitement est encadré, dans le contrat de sous-traitance de Hostinger, par des clauses contractuelles types de l’UE.

Remarque : xpandAI workspace est exploité sur un VPS de Hostinger. Les fournisseurs de modèles du Workspace, dont IONOS pour le chemin de modèle allemand, sont mentionnés dans les informations relatives à la protection des données du Workspace et dans la liste des sous-traitants ultérieurs.

3. Informations générales et informations obligatoires

Protection des données

Les exploitants de ces pages prennent très au sérieux la protection de vos données personnelles. Nous traitons vos données à caractère personnel de manière confidentielle et conformément aux dispositions légales relatives à la protection des données ainsi qu’à la présente politique de confidentialité. Nous attirons votre attention sur le fait que la transmission de données sur Internet (p. ex. lors de la communication par e-mail) peut présenter des failles de sécurité. Une protection sans faille des données contre l’accès par des tiers n’est pas possible.

Informations sur le responsable du traitement

Le responsable du traitement des données sur ce site web est :

xpand Deutschland GmbH
Ernst-Penzoldt-Weg 9
91080 Spardorf

Téléphone : +49 821 21700080
E-mail : office@xpand.pro

Le responsable du traitement est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d’autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

Délégué à la protection des données

Nous avons désigné un délégué à la protection des données :

Ricardo Wiedenbrüg
Ernst-Penzoldt-Weg 9
91080 Spardorf

Téléphone : +49 821 21700080
E-mail : datenschutz@xpand.pro

Durée de conservation

Sauf si une durée de conservation plus spécifique est indiquée dans la présente politique de confidentialité, vos données à caractère personnel restent chez nous jusqu’à ce que la finalité du traitement des données disparaisse. Si vous faites valoir une demande d’effacement légitime ou retirez un consentement, vos données sont effacées, à moins que nous n’ayons d’autres motifs légalement admissibles de les conserver (p. ex. délais de conservation prévus par le droit fiscal ou commercial) ; dans ce dernier cas, l’effacement intervient une fois ces motifs disparus.

Informations générales sur les bases juridiques

Si vous avez consenti au traitement des données, nous traitons vos données à caractère personnel sur la base de l’art. 6, par. 1, point a) du RGPD ou de l’art. 9, par. 2, point a) du RGPD, si des catégories particulières de données au sens de l’art. 9, par. 1, du RGPD sont traitées. En cas de consentement exprès au transfert de données à caractère personnel vers des pays tiers, le traitement est en outre fondé sur l’art. 49, par. 1, point a) du RGPD. Si vous avez consenti à l’enregistrement de cookies ou à l’accès à des informations dans votre équipement terminal, le traitement est également fondé sur le § 25, par. 1, du TDDDG. Si vos données sont nécessaires à l’exécution d’un contrat ou à la mise en œuvre de mesures précontractuelles, nous traitons vos données sur la base de l’art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Par ailleurs, nous traitons vos données afin de remplir des obligations légales sur la base de l’art. 6, par. 1, point c) du RGPD. Le traitement peut en outre être fondé sur notre intérêt légitime au sens de l’art. 6, par. 1, point f) du RGPD.

Destinataires des données à caractère personnel

Dans le cadre de nos activités commerciales, nous collaborons avec différents organismes externes. Une transmission de données à caractère personnel à ces organismes est parfois nécessaire à cet effet. Nous ne transmettons des données à caractère personnel que si cela est nécessaire dans le cadre de l’exécution d’un contrat, si nous y sommes légalement tenus, si nous avons un intérêt légitime au sens de l’art. 6, par. 1, point f) du RGPD à cette transmission ou si une autre base juridique le permet. Lorsque nous faisons appel à des sous-traitants, nous ne transmettons des données à caractère personnel que sur la base d’un contrat de sous-traitance valide. Vous trouverez un aperçu, tenu à jour en continu, des prestataires de services utilisés dans le cadre de la plateforme dans notre liste des sous-traitants ultérieurs (en allemand).

Remarque sur le transfert de données vers des pays tiers

Nous traitons certaines données à l’aide de services dont les prestataires ont leur siège dans des pays tiers (notamment aux États-Unis) ou y traitent des données. Lorsque ces services sont actifs, vos données à caractère personnel peuvent être transférées vers ces pays et y être traitées. Dans les pays tiers ne bénéficiant pas d’une décision d’adéquation, aucun niveau de protection des données comparable à celui de l’UE ne peut être garanti.

Lorsque cela est pertinent, nous fondons tout transfert vers les États-Unis et d’autres pays tiers sur une décision d’adéquation, sur une certification du destinataire au titre de l’EU-US Data Privacy Framework (DPF) ou sur des clauses contractuelles types de l’UE assorties de mesures de protection supplémentaires. La base applicable à chaque prestataire ressort des sections suivantes, des informations relatives à la protection des données du Workspace, de la liste des sous-traitants ultérieurs (en allemand) ainsi que du module Pays tiers et chemins de modèles (en allemand).

Retrait de votre consentement

De nombreuses opérations de traitement de données ne sont possibles qu’avec votre consentement exprès. Vous pouvez retirer à tout moment un consentement déjà donné. La licéité du traitement des données effectué jusqu’au retrait n’en est pas affectée.

Droit d’opposition (art. 21 du RGPD)

Si le traitement des données est fondé sur l’art. 6, par. 1, point e) ou f) du RGPD, vous avez le droit de vous opposer à tout moment, pour des raisons tenant à votre situation particulière, au traitement de vos données à caractère personnel ; cela vaut également pour un profilage fondé sur ces dispositions. Si vous vous y opposez, nous ne traiterons plus vos données à caractère personnel concernées, à moins que nous ne puissions démontrer qu’il existe pour le traitement des motifs légitimes et impérieux qui prévalent sur vos intérêts, droits et libertés, ou que le traitement ne serve à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice (opposition au titre de l’art. 21, par. 1, du RGPD).

Si vos données à caractère personnel sont traitées à des fins de prospection directe, vous avez le droit de vous opposer à tout moment au traitement des données à caractère personnel vous concernant à des fins d’une telle prospection ; cela vaut également pour le profilage dans la mesure où il est lié à une telle prospection directe (opposition au titre de l’art. 21, par. 2, du RGPD).

Droit d’introduire une réclamation auprès de l’autorité de contrôle compétente

En cas de violation du RGPD, les personnes concernées disposent du droit d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle, en particulier dans l’État membre de leur résidence habituelle, de leur lieu de travail ou du lieu où la violation présumée a été commise. L’autorité compétente pour le responsable du traitement est l’Office bavarois de contrôle de la protection des données (Bayerisches Landesamt für Datenschutzaufsicht, BayLDA).

Droit à la portabilité des données

Vous avez le droit de vous faire remettre, à vous-même ou à un tiers, dans un format courant et lisible par machine, les données que nous traitons de manière automatisée sur la base de votre consentement ou en exécution d’un contrat. Si vous demandez la transmission directe à un autre responsable du traitement, celle-ci n’a lieu que dans la mesure où elle est techniquement possible.

Accès, rectification et effacement

Dans le cadre des dispositions légales applicables, vous avez à tout moment le droit d’obtenir gratuitement des informations sur vos données à caractère personnel enregistrées, leur origine et leurs destinataires ainsi que la finalité du traitement des données et, le cas échéant, un droit de rectification ou d’effacement de ces données.

Droit à la limitation du traitement

Vous avez le droit de demander la limitation du traitement de vos données à caractère personnel. Ce droit existe dans les cas suivants : si vous contestez l’exactitude de vos données (pendant la durée de la vérification) ; si le traitement est illicite et que vous demandez la limitation au lieu de l’effacement ; si nous n’avons plus besoin des données, mais que vous en avez besoin pour la constatation, l’exercice ou la défense de droits en justice ; ou si vous avez formé une opposition au titre de l’art. 21, par. 1, du RGPD et qu’il n’a pas encore été déterminé quels intérêts prévalent.

Chiffrement SSL ou TLS

Pour des raisons de sécurité et pour protéger la transmission de contenus confidentiels, ce site utilise un chiffrement SSL ou TLS. Vous reconnaissez une connexion chiffrée au fait que la barre d’adresse du navigateur passe de « http:// » à « https:// » et au symbole du cadenas dans la barre de votre navigateur.

4. Collecte de données sur ce site web

Fichiers journaux du serveur

Le fournisseur des pages collecte et enregistre automatiquement des informations dans des fichiers dits journaux du serveur, que votre navigateur transmet automatiquement. Il s’agit des informations suivantes : type et version du navigateur, système d’exploitation utilisé, URL de référence, nom d’hôte de l’ordinateur qui accède au site, heure de la requête au serveur et adresse IP. Ces données ne sont pas regroupées avec d’autres sources de données. La collecte est fondée sur l’art. 6, par. 1, point f) du RGPD ; nous avons un intérêt légitime à une présentation techniquement irréprochable et à la sécurité de notre site web.

Cookies

Nos pages Internet utilisent des cookies. Les cookies sont de petits paquets de données et ne causent aucun dommage à votre équipement terminal. Ils sont enregistrés sur votre équipement terminal soit temporairement, pour la durée d’une session (cookies de session), soit de manière permanente (cookies permanents). Les cookies peuvent provenir de nous (cookies propriétaires) ou d’entreprises tierces (cookies tiers).

Les cookies techniquement nécessaires sont enregistrés sur la base de l’art. 6, par. 1, point f) du RGPD, sauf si une autre base juridique est indiquée. Si un consentement a été demandé, le traitement est effectué exclusivement sur la base de ce consentement (art. 6, par. 1, point a) du RGPD et § 25, par. 1, du TDDDG) ; le consentement peut être retiré à tout moment.

Consentement avec Borlabs Cookie

Notre site web utilise la technologie de gestion du consentement de Borlabs Cookie afin de recueillir votre consentement à l’enregistrement de certains cookies ou à l’utilisation de certaines technologies et de le documenter conformément à la réglementation sur la protection des données. Le prestataire est Borlabs GmbH, Rübenkamp 32, 22305 Hamburg (ci-après « Borlabs »). Lorsque vous accédez à notre site web, un cookie Borlabs est enregistré, dans lequel sont consignés vos consentements ou leur retrait. Ces données ne sont pas transmises à Borlabs. La base juridique est l’art. 6, par. 1, point c) du RGPD ; nous sommes légalement tenus de subordonner l’utilisation de certaines technologies à un consentement valable.

Formulaire de contact

Si vous nous adressez des demandes via le formulaire de contact, les informations que vous y fournissez, y compris les coordonnées indiquées, sont enregistrées chez nous aux fins du traitement de la demande et pour le cas où des questions complémentaires se poseraient. Le traitement est fondé sur l’art. 6, par. 1, point b) du RGPD si votre demande est liée à l’exécution d’un contrat ou est nécessaire à la mise en œuvre de mesures précontractuelles. Dans tous les autres cas, le traitement repose sur notre intérêt légitime à traiter les demandes (art. 6, par. 1, point f) du RGPD) ou sur votre consentement (art. 6, par. 1, point a) du RGPD).

Demande par e-mail ou par téléphone

Si vous nous contactez par e-mail ou par téléphone, votre demande, y compris toutes les données à caractère personnel qui en découlent, est enregistrée et traitée chez nous aux fins du traitement de votre requête. Les bases juridiques correspondent à celles du formulaire de contact.

Inscription et connexion

Vous pouvez vous inscrire sur ce site web afin d’utiliser nos services payants. Nous utilisons les données saisies à cette occasion uniquement aux fins de l’utilisation de l’offre concernée. Les informations obligatoires doivent être fournies intégralement, faute de quoi nous refusons l’inscription. Le traitement est effectué pour l’exécution de la relation d’utilisation et pour la préparation d’autres contrats (art. 6, par. 1, point b) du RGPD).

Notre offre s’adresse exclusivement aux entrepreneurs ainsi qu’aux personnes agissant à titre professionnel ou commercial, et non aux consommateurs.

Pour l’inscription, l’adhésion et la connexion, nous utilisons les composants suivants :

WordPress

WordPress en tant que système de site web et de comptes. WordPress est exploité dans le cadre de notre configuration d’hébergement chez Hostinger.

MemberPress

MemberPress pour la gestion des adhésions, des forfaits, des accès aux cours, de la progression dans les cours, des certificats, des Corporate Accounts et des autorisations. MemberPress est exploité en tant que plugin au sein de notre système WordPress hébergé chez Hostinger. Nous traitons à cet égard notamment le nom, l’adresse e-mail, les données d’accès, les données d’adhésion et contractuelles, les accès aux cours, la progression dans les cours ainsi que les données d’autorisation. En cas d’exploitation locale, ces données restent dans notre propre environnement WordPress/d’hébergement. La base juridique est l’art. 6, par. 1, point b) du RGPD. En cas d’exploitation locale, aucune transmission autonome de données frontend relatives aux visiteurs à memberpress.com n’a lieu ; le traitement des paiements via Stripe et la détection GeoIP/TVA décrits ci-après sont à considérer séparément.

miniOrange OAuth Server/Provider

miniOrange OAuth Server/Provider en tant que passerelle de connexion ou SSO entre WordPress et les applications connectées telles que xpandAI workspace. Nous traitons à cet égard notamment l’identifiant utilisateur, l’adresse e-mail, les données de rôles et d’attributs, les données de jetons et de session ainsi que, le cas échéant, les données de profil transmises aux applications connectées. Le composant est exploité en tant que plugin au sein de notre système WordPress. La base juridique est l’art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Lors de l’utilisation de notre serveur OAuth exploité localement, aucune transmission autonome de données relatives aux visiteurs à miniorange.com ou à xecurify.com n’a lieu.

5. Plateforme d’IA, Academy et applications propres

5.1 xpandAI workspace

Ce site web vous donne accès à notre plateforme d’IA xpandAI workspace. La plateforme assure l’accès à des modèles de langage de différents fournisseurs via des interfaces standardisées. xpand n’entraîne pas ses propres modèles, mais met à disposition l’accès à des modèles développés et exploités en externe et les combine avec ses propres fonctions de plateforme et d’assistance.

Lors de l’utilisation du Workspace, xpand traite des données à caractère personnel en partie sous sa propre responsabilité au regard de la protection des données (p. ex. inscription, gestion des contrats et des forfaits, facturation, sécurité, support) et en partie pour le compte du client (contenus, prompts, fichiers et autres données que les clients ou leurs utilisateurs introduisent dans le Workspace). La sous-traitance est régie par le contrat de sous-traitance conformément à l’art. 28 du RGPD (en allemand), annexé aux conditions générales.

Les chemins de modèles utilisés selon le forfait, les régions dans lesquelles le traitement a lieu et la base sur laquelle les transferts vers des pays tiers sont effectués sont décrits en détail dans les informations relatives à la protection des données du Workspace, dans la liste des sous-traitants ultérieurs (en allemand) et dans le module Pays tiers et chemins de modèles (en allemand).

5.2 Academy et cours en ligne

Nous proposons en complément des cours en ligne, des contenus d’apprentissage et des supports de formation (Academy). Nous traitons à cet égard notamment les données d’inscription et de compte, les informations relatives aux cours réservés, la progression d’apprentissage et les cours achevés ainsi que, le cas échéant, les attestations de participation délivrées. La base juridique est l’exécution de la relation d’utilisation ou de la relation contractuelle (art. 6, par. 1, point b) du RGPD).

L’Academy est mise à disposition dans le cadre de notre environnement WordPress et de notre espace membres (MemberPress) hébergés chez Hostinger ; les données mentionnées restent dans cet environnement.

Dans le cadre de l’Academy, de l’inscription ainsi que de certaines fonctions d’affichage et de compte, les services externes suivants peuvent être utilisés, dans la mesure où la fonction concernée est appelée :

Bunny Stream (hébergement vidéo de l’Academy)

Le prestataire est BunnyWay d.o.o., Dunajska cesta 165, 1000 Ljubljana, Slovénie. L’intégration s’effectue via iframe.mediadelivery.net et est rattachée, dans notre gestion des consentements, au groupe de services Borlabs « Médias externes » avec le bloqueur de contenu bunnystream. La vidéo n’est chargée qu’après que vous avez donné votre consentement. Peuvent notamment être traitées à cette occasion l’adresse IP, les données techniques du navigateur, les heures de consultation et les données d’utilisation des vidéos. La base juridique est votre consentement (art. 6, par. 1, point a) du RGPD et § 25, par. 1, du TDDDG). Aucun transfert vers un pays tiers n’a lieu, le prestataire étant établi en Slovénie.

Stripe (traitement des paiements)

Pour l’espace européen, le prestataire est Stripe Payments Europe, Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande ; les destinataires liés au groupe peuvent notamment être Stripe, Inc., USA. Stripe n’est pas chargé sur l’ensemble du site web, mais uniquement sur les pages de réservation et d’inscription sur lesquelles Stripe.js v3 et Stripe Elements sont utilisés pour le traitement des paiements. Peuvent notamment être traitées à cette occasion les données de commande et de paiement, les données de facturation et d’identification, les données relatives à l’appareil et au navigateur ainsi que l’adresse IP. La base juridique est l’art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Dans la mesure où des sociétés Stripe établies aux États-Unis interviennent, le transfert est fondé sur les garanties fournies par Stripe au titre des art. 44 et suivants du RGPD, notamment des clauses contractuelles types et, le cas échéant, d’autres mécanismes de transfert conformément à la documentation de Stripe.

Font Awesome (polices d’icônes)

Le prestataire est Fonticons, Inc., 6 Porter Road Apartment 3R, Cambridge, MA 02140, USA. Lors de la consultation du site web, des requêtes peuvent être adressées à use.fontawesome.com afin d’afficher des symboles. Peuvent notamment être traitées à cette occasion l’adresse IP, les données relatives au navigateur et à l’appareil ainsi que l’heure de la consultation. La base juridique est l’art. 6, par. 1, point f) du RGPD ; notre intérêt légitime réside dans une présentation uniforme et fonctionnelle du site web. Dans la mesure où un transfert vers les États-Unis a lieu, nous le fondons sur les garanties fournies par le prestataire au titre des art. 44 et suivants du RGPD, notamment des clauses contractuelles types, lorsqu’elles sont applicables.

Gravatar (photos de profil)

Le prestataire est Automattic Inc., 60 29th Street #343, San Francisco, CA 94110, USA. Lors de la récupération de photos de profil via secure.gravatar.com, peuvent notamment être traitées une adresse e-mail hachée, l’adresse IP, les données relatives au navigateur et à l’appareil ainsi que l’heure de la consultation. La base juridique est l’art. 6, par. 1, point f) du RGPD ; notre intérêt légitime réside dans un affichage convivial des photos de profil dans les espaces de compte et de communauté. Dans la mesure où un transfert vers les États-Unis a lieu, nous le fondons sur les garanties fournies par le prestataire au titre des art. 44 et suivants du RGPD, notamment des clauses contractuelles types, lorsqu’elles sont applicables.

MemberPress GeoIP / détection de la TVA

Pour la détection liée au pays et à la fiscalité, une requête peut être adressée au point de terminaison cspf-locate.herokuapp.com, hébergé sur une infrastructure américaine en lien avec MemberPress / Caseproof. Le service est déclenché via mpvat.js et traite notamment l’adresse IP, les données relatives au navigateur/à l’appareil et l’heure de la consultation afin de déterminer le pays à des fins de TVA et de localisation. La base juridique est l’art. 6, par. 1, point f) du RGPD ; notre intérêt légitime réside dans une mise à disposition exacte en fonction du pays et de la fiscalité ainsi que dans la préparation d’une logique de TVA correcte. Dans la mesure où des données sont transférées vers les États-Unis à cette occasion, ce transfert est fondé sur des garanties appropriées au titre des art. 44 et suivants du RGPD.

5.3 Applications propres (Custom Apps)

Dans la mesure où nous mettons à disposition des applications autonomes disposant de leur propre adresse, des informations distinctes relatives à la protection des données, figurant sur l’application concernée, s’appliquent à chacune d’elles. La présente politique de confidentialité s’applique au site web xpandai.one.

5.4 Transparence au titre de l’EU AI Act

xpand remplit les obligations de transparence du règlement européen sur l’IA (EU AI Act) en signalant comme tels les contenus générés par l’IA et en informant les utilisateurs lorsqu’ils interagissent avec un système d’IA. Aucune garantie n’est donnée quant à l’exactitude du contenu ou à l’utilisabilité juridique des contenus générés ; leur vérification et leur utilisation finale relèvent de votre responsabilité. Vous pouvez signaler des résultats d’IA problématiques ou discriminatoires à support-xpandai@xpand.pro.

6. Plugins et outils

6.1 SolidWP

Nous avons intégré SolidWP sur ce site web. Le prestataire est iThemes Media LLC, 1720 South Kelly Avenue, Edmond, OK 73013, USA (ci-après « SolidWP »). SolidWP sert à protéger notre site web contre les accès indésirables et les cyberattaques et enregistre à cet effet, entre autres, votre adresse IP, l’heure et la source des tentatives de connexion ainsi que des données de journal. SolidWP est exploité localement sur nos serveurs. L’utilisation est fondée sur l’art. 6, par. 1, point f) du RGPD ; nous avons un intérêt légitime à une protection efficace de notre site web.

6.2 Fonctions d’IA via OpenAI (connexion directe)

Pour certaines fonctions du site web, nous utilisons directement OpenAI. Selon le montage contractuel et les destinataires concernés, le prestataire est notamment OpenAI Ireland Ltd., 1st Floor, The Liffey Trust Centre, 117-126 Sheriff Street Upper, Dublin 1, D01 YC43, Irlande, ainsi qu’OpenAI OpCo, LLC ou OpenAI, L.L.C., 3180 18th Street, San Francisco, CA 94110, USA.

Cela concerne notamment :

• un assistant vocal disposant d’une connexion directe à api.openai.com/v1/realtime via WebRTC et
• des fonctions d’IA textuelles transmises à OpenAI côté serveur via notre propre route.

Une transmission à OpenAI n’a lieu que si vous utilisez activement la fonction d’IA concernée, et non dès la simple consultation de la page. Peuvent notamment être traités à cette occasion les saisies de texte, les prompts, les réponses, les métadonnées techniques, l’adresse IP ainsi que, en cas d’utilisation de l’assistant vocal, des données audio ou vocales.

La base juridique est l’art. 6, par. 1, point b) du RGPD, dans la mesure où le traitement est nécessaire à la fourniture de la fonction d’IA que vous avez demandée ou au traitement de votre demande. Dans la mesure où un consentement est requis pour l’utilisation de fonctions supplémentaires de l’équipement terminal ou de technologies comparables, le traitement est en outre fondé sur l’art. 6, par. 1, point a) du RGPD et sur le § 25, par. 1, du TDDDG.

Pour les transferts vers les États-Unis, nous nous fondons sur le contrat de sous-traitance conclu avec OpenAI ainsi que sur des clauses contractuelles types de l’UE assorties de mesures de protection supplémentaires. Nous ne fondons pas le transfert vers OpenAI sur l’EU-U.S. Data Privacy Framework.

7. Commerce électronique et prestataires de paiement

Traitement des données clients et contractuelles

Nous collectons, traitons et utilisons des données clients et contractuelles à caractère personnel pour l’établissement, la définition du contenu et la modification de nos relations contractuelles. Nous ne traitons les données à caractère personnel relatives à l’utilisation de ce site web (données d’utilisation) que dans la mesure où cela est nécessaire pour permettre à l’utilisateur de recourir au service ou pour le facturer. La base juridique est l’art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Les données clients collectées sont effacées après l’exécution de la commande ou la fin de la relation commerciale et l’expiration d’éventuels délais légaux de conservation.

Services de paiement

Nous intégrons des services de paiement d’entreprises tierces. Lorsque vous effectuez un achat, vos données de paiement sont traitées par le prestataire de services de paiement aux fins du traitement du paiement. Leur utilisation est fondée sur l’art. 6, par. 1, point b) du RGPD (exécution du contrat) et a lieu dans l’intérêt d’un processus de paiement fluide et sûr (art. 6, par. 1, point f) du RGPD).

Stripe

Pour les clients au sein de l’UE, le prestataire est Stripe Payments Europe, Ltd., 1 Grand Canal Street Lower, Grand Canal Dock, Dublin, Irlande. Sur ce site web, Stripe n’est chargé que sur les pages de réservation et d’inscription sur lesquelles le traitement des paiements s’effectue via Stripe.js v3 et Stripe Elements. Peuvent être traitées à cette occasion les données de paiement, de commande, de facturation et d’identification, les données relatives à l’appareil et au navigateur ainsi que l’adresse IP. La base juridique est l’art. 6, par. 1, point b) du RGPD. Dans la mesure où des sociétés Stripe établies aux États-Unis interviennent, le transfert est fondé sur les garanties fournies par Stripe au titre des art. 44 et suivants du RGPD, notamment des clauses contractuelles types et, le cas échéant, d’autres mécanismes de transfert conformément à la documentation de Stripe. Vous trouverez plus de détails sur https://stripe.com/de/privacy.